Règlements

Règlements du POS (Plan d’occupation des sols) : document en vigueur sur la commune pour les demandes d’autorisations d’urbanisme. La commune travaille actuellement sur l’élaboration d’un PLU (plan local d’urbanisme)

Le plan du POS Plan POS

Dispositions générales Dispo. générales

Annexes Annexes

Zone UA UA

Zone UB UB

Zone UC UC

Zone UT UT

Zone ND ND

Zone NC NC

Zone INA INA

Zone IINA IINA

Réglements du PPR (Plan de Prévention des Risques)

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles est établi sous la responsabilité du préfet. Le Plan de Prévention des Risques (PPR) permet de délimiter les zones à risques et d’y prescrire les mesures préventives nécessaires.

Le plan du PPR Plan PPR

Dispositions générales Dispo. générales

Annexes Annexes

Zone Bleu

B1 B1

B2 B2

B3 B3

B4 B4

B6 B6

B7 B7

B9 B9

B10 B10

B11 B11

B12 B12

B13 B13

B14 B14

B19 B19

Zone Rouge

R1 R1

R3 R3

R5 R5

R6 R6

R7 R7

R8 R8

R9 R9

R13 R13

Les plans des différentes zones sont consultables en mairie aux heures de permanences.