Télechargements

Accueil

Agence de l’eau – Plaquette sur la fiscalité 2020

Annuaire des associations ADSCB 2016-2017

Arrêté préfectoral portant mesures de police COVID 19

Association : annoncer sur le site internet ou sur le panneau d’affichage lumineux

Association : Fiche identité

Balade du circuit industriel – Sentier thématique du Pays des Écrins

Bilan de la qualité de l’eau 2019 – Agence Régionale de Santé

BROCHURE MINE D ARGENT 09022017

Accueil

Canicule/grand froid – fiche d’inscription sur le registre communal

CERFA 13824*03

Accueil

Cerfa 14798*01

Cerfa 14799*01

Accueil

Cerfa 15702*02 TLPE

Accueil

Cerfa meublé de tourisme

Urbanisme

CERTIFICAT URBANISME

accueil telechargements

Accueil Télechargements

CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les majeurs

accueil telechargements

Accueil Télechargements

CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les mineurs

Compost : Servez-vous! affiche SMITOMGA

Accueil

Coup de pouce au permis de conduire – Dossier de candidature

Urbanisme

DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT ET DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX – Urbanisme

Urbanisme

DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER – Urbanisme

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Constructions, travaux, installations, aménagements non soumis à permis

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Lotissement

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Maison individuelle ou ses annexes

Accueil

Délibération 2018 TLPE

Accueil

Délibération autorisation de stationnement/occupation de voirie

Délibérations fixant les tarifs et modalités d’occupation du domaine public

Accueil

Demande d’autorisation de voirie

Accueil

EAU – Demande d’arrêt de branchement au réseau d’eau potable

Accueil

EAU – Demande de mise ou remise en eau

Accueil

EAU – Demande de raccordement au réseau d’eau potable valant abonnement au service d’eau potable

Accueil

ECOBUAGE – Demande incinération

accueil urbanisme

Accueil Urbanisme

Etude de programmation urbaine et économique pour la revitalisation du centre-bourg – Brochure juillet 2021

Fiche inscription toute petite section 2022/2023

Formulaire “Coup de pouce” à l’achat du forfait de ski saison 2021/2022

Imprimé 2017 demande d’ocupation du domaine public

accueil inscriptions

Accueil Inscriptions

Inscription scolaire FICHE 2021-2022

accueil inscriptions

Accueil Inscriptions

Inscription scolaire toute petite section FICHE 2021-2022

Mine d'infos

Mine d’infos décembre 2020

Mine d'infos

Mine d’infos juin 2021

Mine d'infos

Mine d’infos mars 2021

Accueil

Mine dépliant 2017

MODE D’EMPLOI CERFA 13824*03

Urbanisme

MODIFICATION PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ

NOTICE DESCRIPTIVE ACCESSIBILITE ERP IOP

NOTICE SECURITE ERP

Accueil

Notice TLPE 15702*02

Accueil

Opération décorations de Noël – Fiche d’inscription

Ordre du jour du conseil municipal du 15 septembre 2022

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2021

Ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 17 mars 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 2 juin 2022

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Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier 2022

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2022

Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2022

Urbanisme

PC-Formulaire complémentaire

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE – MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE AMÉNAGER DÉMOLIR ET DÉCLARATION PRÉALABLE – NOTICE

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE OU AMÉNAGER autres que maison individuelle

Urbanisme

PERMIS DE DEMOLIR-Formulaire de demande

Accueil

Plan commune de L’Argentière-La Bessée

Urbanisme

Plan PPR

Pont du Crouzet et Maison Forestière – Financement Européen

Urbanisme

PPR-Annexes

Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

PPR-Dispositions générales

Urbanisme

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil muncipal du 18 février 2021

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2022

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2021

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2022

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2021

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 17 mars 2022

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2021

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2022

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 20 janvier 2022

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2021

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 20 octobre 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 22 juillet 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 25 novembre 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 28 avril 2022

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 7 juillet 2022

cm-compte-rendu telechargements

CM-Compte-rendu Télechargements

Procès-verbal du conseil municipal du 7 septembre 2021

Urbanisme

PRR-rouge-R1

accueil services-municipaux

Accueil Services Municipaux

Règlement cantines et garderies

Accueil

Rencontres Montagnes et Sciences – Communiqué de presse et programme

Urbanisme

TRANSFERT PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ

TRANSPORTS SCOLAIRES INTERCOMMUNAUX HORAIRES 2020-2021