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Agence de l’eau – Plaquette sur la fiscalité 2020
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Annuaire des associations ADSCB 2016-2017
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Association : annoncer sur le site internet ou sur le panneau d’affichage lumineux
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Association : Fiche identité
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Balade du circuit industriel – Sentier thématique du Pays des Écrins
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Bilan de la qualité de l’eau 2019 – Agence Régionale de Santé
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BROCHURE MINE D ARGENT 09022017
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Canicule/grand froid – fiche d’inscription sur le registre communal
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CERFA 13824
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Cerfa 14799*01
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Cerfa 15702*02 TLPE
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Urbanisme
CERTIFICAT URBANISME – CERFA 13410
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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les majeurs
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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les mineurs
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Commerces – Entreprises – Services
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Compost : Servez-vous! affiche SMITOMGA
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Conseil Municipal
Conseil municipal du 16 mars 2023 – Liste des délibérations
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Urbanisme
DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT ET DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX – CERFA 13408 – Urbanisme
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Urbanisme
DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER – CERFA 13407 – Urbanisme
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Urbanisme
DÉCLARATION PRÉALABLE – CERFA 13404 – Constructions, travaux, installations, aménagements non soumis à permis
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Urbanisme
DÉCLARATION PRÉALABLE – CERFA 13702 – Lotissement
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Urbanisme
DÉCLARATION PRÉALABLE – CERFA 13703 – Maison individuelle ou ses annexes
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Délibération 2018 TLPE
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Délibération autorisation de stationnement/occupation de voirie
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Délibérations fixant les tarifs et modalités d’occupation du domaine public
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Demande d’autorisation de voirie
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Accueil
EAU – Demande d’arrêt de branchement au réseau d’eau potable
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EAU – Demande de mise ou remise en eau
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Accueil
EAU – Demande de raccordement au réseau d’eau potable valant abonnement au service d’eau potable
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Accueil
ECOBUAGE – Demande incinération
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Accueil Urbanisme
Etude de programmation urbaine et économique pour la revitalisation du centre-bourg – Brochure juillet 2021
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Fiche d’inscription 2022/2023
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Fiche inscription toute petite section 2022/2023
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Imprimé demande d’ocupation du domaine public
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Accueil Inscriptions
Inscription scolaire toute petite section FICHE 2021-2022
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Conseil Municipal
Liste des délibérations – conseil municipal du 14 juin 2023
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Liste des délibérations – conseil municipal du 16 février 2023
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Liste des délibérations – Conseil municipal du 17 novembre 2022
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Liste des délibérations – Conseil municipal du 19 janvier 2023
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Liste des délibérations – conseil municipal du 20 juillet 2023
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Liste des Délibérations – Conseil municipal du 21 septembre 2023
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Liste des délibérations – Conseil municipal du 24 mai 2023
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Liste des délibérations approuvées – Conseil municipal du 15 décembre 2022
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Liste des délibérations approuvées – conseil municipal du 20 avril 2023
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Liste des délibérations du conseil municipal du 6 avril 2023
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Mine d’infos décembre 2020
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Mine d’infos juin 2021
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Mine d’infos mars 2021
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Mine dépliant 2017
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Urbanisme
MODIFICATION PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ – CERFA 13411 –
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NOTICE DESCRIPTIVE ACCESSIBILITE ERP IOP
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NOTICE SECURITE ERP
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Notice TLPE 15702*02
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Odre du jour du conseil municipal du 20 octobre 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 14 juin 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 15 décembre 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2021
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Ordre du jour du conseil municipal du 16 février 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 16 mars 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 17 février 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 17 mars 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 17 novembre 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 19 janvier 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 2 juin 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 20 avril 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 20 janvier 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 20 juillet 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du 6 avril 2023
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Ordre du jour du conseil municipal du 7 juillet 2022
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Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 24 mai 2023
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Urbanisme
PC-Fiche complémentaire
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PERMIS CONSTRUIRE – CERFA 13406 – MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES
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PERMIS CONSTRUIRE AMÉNAGER DÉMOLIR ET DÉCLARATION PRÉALABLE – NOTICE 51434
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PERMIS CONSTRUIRE OU AMÉNAGER autres que maison individuelle – CERFA 13409 –
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PERMIS DE DEMOLIR-Formulaire de demande – CERFA 13405 –
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Plan commune de L’Argentière-La Bessée
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Plan PPR
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Pont du Crouzet et Maison Forestière – Financement Européen
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