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Agence de l’eau – Plaquette sur la fiscalité 2020

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Annuaire des associations ADSCB 2016-2017

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Arrêté préfectoral du 1.01.21 Covid couvre-feu et port du masque obligatoire

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Association : annoncer sur le site internet ou sur le panneau d’affichage lumineux

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Association : Fiche identité

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Balade du circuit industriel – Sentier thématique du Pays des Écrins

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Bilan de la qualité de l’eau 2019 – Agence Régionale de Santé

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BROCHURE MINE D ARGENT 09022017

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Canicule/grand froid – fiche d’inscription sur le registre communal

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CERFA 13824*03

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Cerfa 14798*01

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Cerfa 14799*01

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Cerfa 15702*02 TLPE

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Cerfa meublé de tourisme

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CERTIFICAT URBANISME

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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les majeurs

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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les mineurs

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Compost : Servez-vous! affiche SMITOMGA

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Coup de Pouce à l’achat de ton forfait de ski 2020/2021- Imprimé

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DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT ET DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX – Urbanisme

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DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER – Urbanisme

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DÉCLARATION PRÉALABLE – Constructions, travaux, installations, aménagements non soumis à permis

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DÉCLARATION PRÉALABLE – Lotissement

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DÉCLARATION PRÉALABLE – Maison individuelle ou ses annexes

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Délibération 2018 TLPE

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Délibération autorisation de stationnement/occupation de voirie

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Délibérations fixant les tarifs et modalités d’occupation du domaine public

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Demande d’autorisation de voirie

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EAU – Demande d’arrêt de branchement au réseau d’eau potable

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EAU – Demande de branchement au réseau d’eau potable

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EAU – Demande de remise en eau

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ECOBUAGE – Demande incinération

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Gestion des déchets Covid 19

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Imprimé 2017 demande d’ocupation du domaine public

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Accueil Inscriptions

Inscription scolaire FICHE 2020-2021

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Accueil Inscriptions

Inscription scolaire toute petite section FICHE 2020-2021

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Mine d’infos décembre 2020

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Mine dépliant 2017

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MODE D’EMPLOI CERFA 13824*03

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MODIFICATION PERMIS DE CONSTRUIRE EN COURS DE VALIDITÉ

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NOTICE DESCRIPTIVE ACCESSIBILITE ERP IOP

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NOTICE SECURITE ERP

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Notice TLPE 15702*02

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Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 10 octobre 2019

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Ordre du jour du conseil municipal du 12 décembre 2019

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Ordre du jour du conseil municipal du 12 septembre 2019

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Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 14 novembre 2019

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Ordre du jour du conseil municipal du 16 janvier 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 21 janvier 2021

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Ordre du jour du conseil municipal du 23 juillet 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2020

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Ordre du jour du conseil municipal du 8 octobre 2020

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PC-Formulaire complémentaire

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PERMIS CONSTRUIRE – MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES

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PERMIS CONSTRUIRE AMÉNAGER DÉMOLIR ET DÉCLARATION PRÉALABLE – NOTICE

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PERMIS CONSTRUIRE OU AMÉNAGER autres que maison individuelle

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PERMIS DE DEMOLIR-Formulaire de demande

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Plan commune de L’Argentière-La Bessée

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Plan PPR

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PPR-Annexes

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PPR-Dispositions générales

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du CM du 10 juillet 2020

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du CM du 12 septembre 2019

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Procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 10 octobre 2019

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Procès-verbal du conseil municipal du 11 juillet 2019

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2019

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 février 2019

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 juin 2019

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2020

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 14 novembre 2019

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 16 janvier 2020

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 17 janvier 2019

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CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020

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Procès-verbal du conseil municipal du 26 avril 2019

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2019

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020

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CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2020

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Accueil Services Municipaux

Règlement cantines et garderies

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TRANSFERT PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ

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TRANSPORTS SCOLAIRES INTERCOMMUNAUX HORAIRES 2020-2021

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17, avenue Charles de Gaulle
05120 L’Argentière-La Bessée
Tél : 04.92.23.10.03
Email: info@ville-argentiere.fr

horaires

MAR: 9h30-12h00 14h00-17h00
MER: 9h30-12h00 14h00-17h00
JEU: 9h30-12h00 14h00-17h00
VEN: 9h30-12h00 14h00-17h00
SAM: 9h00-12h00

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