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URBANISME PLU ET PPR
Règlements PLU/PPR & plans
Formulaires d’urbanisme
Raccordement aux réseaux
Opération façades / toitures
Vente de biens immobiliers et locations
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Avis d’appel à la concurrence
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Agence de l’eau – Plaquette sur la fiscalité 2020
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Annuaire des associations ADSCB 2016-2017
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Arrêté préfectoral portant mesures de police COVID 19
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Association : annoncer sur le site internet ou sur le panneau d’affichage lumineux
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Association : Fiche identité
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Balade du circuit industriel – Sentier thématique du Pays des Écrins
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Bilan de la qualité de l’eau 2019 – Agence Régionale de Santé
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BROCHURE MINE D ARGENT 09022017
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Canicule/grand froid – fiche d’inscription sur le registre communal
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Cerfa 15702*02 TLPE
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CERTIFICAT URBANISME
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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les majeurs
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CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les mineurs
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Compost : Servez-vous! affiche SMITOMGA
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Coup de pouce au permis de conduire – Dossier de candidature
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DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT ET DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX – Urbanisme
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DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER – Urbanisme
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DÉCLARATION PRÉALABLE – Constructions, travaux, installations, aménagements non soumis à permis
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DÉCLARATION PRÉALABLE – Lotissement
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DÉCLARATION PRÉALABLE – Maison individuelle ou ses annexes
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Délibération 2018 TLPE
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Délibération autorisation de stationnement/occupation de voirie
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Délibérations fixant les tarifs et modalités d’occupation du domaine public
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Demande d’autorisation de voirie
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EAU – Demande d’arrêt de branchement au réseau d’eau potable
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EAU – Demande de branchement au réseau d’eau potable
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EAU – Demande de remise en eau
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ECOBUAGE – Demande incinération
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Gestion des déchets Covid 19
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Imprimé 2017 demande d’ocupation du domaine public
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Inscription scolaire FICHE 2020-2021
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Inscription scolaire toute petite section FICHE 2020-2021
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Mine d’infos décembre 2020
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Mine d’infos mars 2021
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Mine dépliant 2017
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MODE D’EMPLOI CERFA 13824*03
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MODIFICATION PERMIS DE CONSTRUIRE EN COURS DE VALIDITÉ
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NOTICE DESCRIPTIVE ACCESSIBILITE ERP IOP
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NOTICE SECURITE ERP
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Notice TLPE 15702*02
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 16 janvier 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2021
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Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2021
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Ordre du jour du conseil municipal du 21 janvier 2021
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Ordre du jour du conseil municipal du 23 juillet 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2020
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Ordre du jour du conseil municipal du 8 octobre 2020
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PC-Formulaire complémentaire
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PERMIS CONSTRUIRE – MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES
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PERMIS CONSTRUIRE AMÉNAGER DÉMOLIR ET DÉCLARATION PRÉALABLE – NOTICE
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PERMIS CONSTRUIRE OU AMÉNAGER autres que maison individuelle
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PERMIS DE DEMOLIR-Formulaire de demande
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Plan commune de L’Argentière-La Bessée
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Plan PPR
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PPR-Annexes
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CM-Compte-rendu Conseil Municipal
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CM-Compte-rendu Conseil Municipal
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Rencontres Montagnes et Sciences – Communiqué de presse et programme
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TRANSFERT PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ
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