Télechargements

Accueil

Agence de l’eau – Plaquette sur la fiscalité 2020

Annuaire des associations ADSCB 2016-2017

Arrêté préfectoral portant mesures de police COVID 19

Association : annoncer sur le site internet ou sur le panneau d’affichage lumineux

Association : Fiche identité

Balade du circuit industriel – Sentier thématique du Pays des Écrins

Bilan de la qualité de l’eau 2019 – Agence Régionale de Santé

BROCHURE MINE D ARGENT 09022017

Accueil

Canicule/grand froid – fiche d’inscription sur le registre communal

CERFA 13824*03

Accueil

Cerfa 14798*01

Cerfa 14799*01

Accueil

Cerfa 15702*02 TLPE

Accueil

Cerfa meublé de tourisme

Urbanisme

CERTIFICAT URBANISME

Accueil

CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les majeurs

Accueil

CNI et PASSEPORT Liste des pièces pour les mineurs

Compost : Servez-vous! affiche SMITOMGA

Accueil

Coup de pouce au permis de conduire – Dossier de candidature

Urbanisme

DÉCLARATION D’ACHÈVEMENT ET DE CONFORMITÉ DES TRAVAUX – Urbanisme

Urbanisme

DÉCLARATION D’OUVERTURE DE CHANTIER – Urbanisme

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Constructions, travaux, installations, aménagements non soumis à permis

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Lotissement

Urbanisme

DÉCLARATION PRÉALABLE – Maison individuelle ou ses annexes

Accueil

Délibération 2018 TLPE

Accueil

Délibération autorisation de stationnement/occupation de voirie

Délibérations fixant les tarifs et modalités d’occupation du domaine public

Accueil

Demande d’autorisation de voirie

Accueil

EAU – Demande d’arrêt de branchement au réseau d’eau potable

Accueil

EAU – Demande de branchement au réseau d’eau potable

Accueil

EAU – Demande de remise en eau

Accueil

ECOBUAGE – Demande incinération

Gestion des déchets Covid 19

Imprimé 2017 demande d’ocupation du domaine public

accueil inscriptions

Accueil Inscriptions

Inscription scolaire FICHE 2020-2021

accueil inscriptions

Accueil Inscriptions

Inscription scolaire toute petite section FICHE 2020-2021

Mine d'infos

Mine d’infos décembre 2020

Mine d'infos

Mine d’infos mars 2021

Accueil

Mine dépliant 2017

MODE D’EMPLOI CERFA 13824*03

Urbanisme

MODIFICATION PERMIS DE CONSTRUIRE EN COURS DE VALIDITÉ

NOTICE DESCRIPTIVE ACCESSIBILITE ERP IOP

NOTICE SECURITE ERP

Accueil

Notice TLPE 15702*02

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 10 décembre 2020

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2020

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 13 novembre 2020

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 16 janvier 2020

Ordre du jour du conseil municipal du 18 février 2021

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 18 mars 2021

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 21 janvier 2021

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 23 juillet 2020

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 28 février 2020

conseil-municipal

Conseil Municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 8 octobre 2020

Urbanisme

PC-Formulaire complémentaire

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE – MAISON INDIVIDUELLE OU SES ANNEXES

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE AMÉNAGER DÉMOLIR ET DÉCLARATION PRÉALABLE – NOTICE

Urbanisme

PERMIS CONSTRUIRE OU AMÉNAGER autres que maison individuelle

Urbanisme

PERMIS DE DEMOLIR-Formulaire de demande

Accueil

Plan commune de L’Argentière-La Bessée

Urbanisme

Plan PPR

Urbanisme

PPR-Annexes

Urbanisme

PPR-bleu-B1

Urbanisme

PPR-bleu-B10

Urbanisme

PPR-bleu-B11

Urbanisme

PPR-bleu-B12

Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

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Urbanisme

PPR-bleu-B2

Urbanisme

PPR-bleu-B3

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PPR-bleu-B4

Urbanisme

PPR-bleu-B5

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PPR-bleu-B7

Urbanisme

PPR-bleu-B8

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PPR-bleu-B9

Urbanisme

PPR-Dispositions générales

Urbanisme

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Urbanisme

PPR-rouge R6

Urbanisme

PPR-rouge-R11

Urbanisme

PPR-rouge-R12

Urbanisme

PPR-rouge-R13

Urbanisme

PPR-rouge-R2

Urbanisme

PPR-rouge-R3

Urbanisme

PPR-rouge-R4

Urbanisme

PPR-rouge-R5

Urbanisme

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Urbanisme

PPR-rouge-R8

Urbanisme

PPR-rouge-R9

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du CM du 10 juillet 2020

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil muncipal du 18 février 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2020

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2020

cm-compte-rendu conseil-municipal

CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 16 janvier 2020

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 18 mars 2021

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 21 janvier 2021

cm-compte-rendu conseil-municipal

CM-Compte-rendu Conseil Municipal

Procès-verbal du conseil municipal du 23 juillet 2020

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2020

cm-compte-rendu

CM-Compte-rendu

Procès-verbal du conseil municipal du 8 octobre 2020

Urbanisme

PRR-rouge-R1

accueil services-municipaux

Accueil Services Municipaux

Règlement cantines et garderies

Accueil

Rencontres Montagnes et Sciences – Communiqué de presse et programme

Urbanisme

TRANSFERT PERMIS DE CONSTRUIRE DÉLIVRÉ EN COURS DE VALIDITÉ

TRANSPORTS SCOLAIRES INTERCOMMUNAUX HORAIRES 2020-2021