Conseil municipal

Mercredi 27 mars 2019 à 20h30 dans la salle du conseil au 1er étage de la mairie.

A l’ordre du jour :

I– APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FÉVRIER 2019
II– COMPTE-RENDU DES RÉUNIONS :
15 FÉVRIER – 11 H 30 : Centre Régional de Formation Canoë Kayak
Signature de la convention de partenariat entre la Fédération Française de Canoë Kayak et la Fédération Internationale de Rafting
– 18 H 30 : Commission des Travaux élargie
Examen des programmes de travaux 2019 à prévoir au budget communal
25 FÉVRIER – 18 H 30 : Commission Animations
* Programme des animations 2019
* Questions diverses
7 MARS – 14 H 00 :
Rencontre avec Monsieur MADEC de la Société Protectrice des Animaux Paris, dans le cadre de l’avancement du projet de L’Argentière-La Bessée
11 MARS – 18 H 30 : Commission des Travaux élargie
Examen des programmes de travaux 2019 à prévoir au budget communal
12 MARS – 9 H 30 :
Réunion avec les représentants du label « Village étape » dans le cadre de la candidature de la commune
18 MARS – 13 H 45 : Commission d’Appel d’Offres
Travaux d’aménagement de la rue du Château
– 18 H 30 : Commission Urbanisme élargie
Préparation de la réunion publique relative à l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays des Écrins
19 MARS – 17 H 45 :
Cérémonie commémorative du 57ème anniversaire de la fin de la guerre d’Algérie
20 MARS – 18 H 30 : Foyer Culturel
Réunion publique de présentation du document d’orientation et d’objectifs du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays des Écrins
25 MARS – 18 H 30 : Commission des Finances élargie
Budgets communaux
26 MARS – 13 H 45 : Commission du Personnel communal
Examen des candidatures à retenir pour un test d’aptitude technique dans le cadre du recrutement d’un agent d’accueil polyvalent
III – DÉLIBÉRATIONS SOUMISES À APPROBATION :
– Délibérations affectant les résultats des comptes administratifs 2018 (commune, eau, camping, CCAS).
– Délibération autorisant Monsieur le maire à mandater en 2019 les appels à cotisation transmis par les organismes auxquels la commune adhère.
– Délibération allouant les subventions 2019 aux associations locales.
– Délibération arrêtant les taux des 3 taxes communales (foncier bâti, foncier non bâti, taxe d’habitation) pour 2019.
– Délibérations statuant sur les budgets primitifs 2019 (commune, eau, camping, CCAS).
– Délibération autorisant Monsieur le maire à signer un acte notarié de bien vacant sans maître de Monsieur Graveline.
– Délibération actualisant certains tarifs de visite de la mine d’argent.
– Délibération sollicitant l’aide financière du département dans le cadre du programme de réhabilitation des cabanes pastorales de la Balme et de la  Grand’Cabane.
– Délibération sollicitant l’aide financière du département dans le cadre du programme de travaux de mise aux normes électriques et de chauffage de l’église Saint-Apollinaire.
– Délibération autorisant Monsieur le maire à signer une convention de partenariat avec Monsieur le président de la Société Protectrice des Animaux.
– Délibération autorisant Monsieur le maire à signer avec Monsieur le président du département une convention de collaboration dans le cadre du quatrième plan de développement de la lecture publique.
– Délibération statuant sur le projet de modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays des Écrins (modification des définitions et des règles applicables aux accueils de loisirs).
– Délibération s’opposant à l’encaissement des recettes des ventes de bois réalisées par l’Office National des Forêts en lieu et place de la commune.